📄 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

USCL – Union Sportive Canton Lezoux
www.usclezoux.fr

1. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet d’encadrer l’accès et l’utilisation du site www.usclezoux.fr, géré par l’association Union Sportive Canton Lezoux (USCL).
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Mentions légales

Association : Union Sportive Canton Lezoux (USCL)
Statut : Association loi 1901
Siège : Complexe Sportif Vernadel, 24 chemin des Charretiers, 63190 Lezoux
Email : massimino.vincent@orange.fr
Directeur de la publication : Monsieur Vincent MASSIMINO

Président de l'Union Sportive du Canton de Lezoux : Guillaume FRICKER

Hébergement : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec), Canada
Plateforme de création : Wix.com Ltd.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
Les frais liés à la connexion (matériel, logiciel, accès internet...) sont à la charge de l’utilisateur.

L’USCL se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site sans préavis, notamment pour maintenance.

4. Contenu du site

Le site www.usclezoux.fr présente les activités de l’association USCL ainsi que des informations destinées à ses membres, parents, licenciés ou visiteurs.

L’association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur, d’omission ou de mise à jour tardive.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, documents, graphismes) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de l’USCL :

toute reproduction,
diffusion,
modification,
publication, même partielle,

est strictement interdite.

6. Responsabilité

L’USCL ne peut être tenue responsable :

des interruptions, erreurs ou bugs du site ;
d’un mauvais affichage selon le navigateur ou le support utilisé ;
de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ;
du contenu des sites externes accessibles via des liens hypertexte.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site ni tenter d’y accéder de manière frauduleuse.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles sur le site est régi par la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur une page dédiée.

Les droits RGPD (accès, rectification, suppression, opposition…) peuvent être exercés à :
📧 massimino.vincent@orange.fr

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques, fonctionnels ou analytiques.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via son navigateur ou via le bandeau d’information (si activé).

Pour plus d’informations, se référer à la Politique de confidentialité.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
L’USCL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.

10. Engagements de l’utilisateur

En utilisant le site, l’utilisateur s’engage à :

ne pas publier ou transmettre de contenus illicites, diffamatoires, violents ou discriminatoires ;
ne pas tenter d’endommager le site ou d’accéder à des zones protégées ;
utiliser les informations du site uniquement à des fins personnelles ou associatives.

11. Modification des CGU

L’USCL se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la loi.
La version en vigueur est celle publiée sur cette page.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

13. Contact

Pour toute question concernant les CGU ou le site :
📧 massimino.vincent@orange.fr